Documentation

2016_06_03_Charte Natura 2000

Arrêté de marquage Poissons & Crustacés
Annexe Arrêté Marquage Poissons & Crustacés

DTTM : Marquage par les Associations de Pêcheurs-Plaisanciers

• Armement réglementaire : Division 240 – mai 2015

      Un dossier complémentaire : Pour en savoir plus sur le matériel de sécurité des navires de plaisance et ses limites d’utilisation

 

• Enquête sur l’interaction de l’APPTGv avec les projeteurs du futur port de plaisance : Synthèse des réponses au questionnaire (août 2012)

     Charte Mer (2010)  : Mer pour une pêche responsable

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